Recherche d'une procuration
Dans le Registre des titres fonciers, les procurations et révocations sont enregistrées dans le système automatisé (sans connexion à une cote foncière), ce qui vous permet de les rechercher et les enregistrer par le truchement du système Teraview.
Vous avez deux options en recherchant une procuration:
Par nom
- Ouvrez un dossier.
- Sélectionnez l'onglet Recherche.
- Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Procuration.
- Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Nom.
- Saisissez le nom de famille, ou ses premiers caractères, dans le champ Type d'acte, et sélectionnez le bouton Rechercher.
Remarque : Le champ Prénom n'est pas requise, mais s'il est rempli, le prénom doit compter au moins deux caractères.
Les résultats de la recherche s'affichent.
Par acte
- Ouvrez un dossier.
- Sélectionnez l'onglet Recherche.
- Dans le menu déroulant Recherche, sélectionnez Procuration.
- Dans le menu déroulant Par, sélectionnez Acte.
- Saisissez le Numéro d'enregistrement.
- Sélectionnez le bouton Rechercher.
Les résultats de la recherche s'affichent.
Pour demander un acte
- Depuis les résultats de la recherche, sélectionnez l'acte désiré.
- Depuis le menu de la flèche verte
, sélectionnez Demande.
La fenêtre Demande d'acte s'affiche.
- Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
- Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
La demande est transmise.
Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.